Mentions Légales

1. Présentation des services fournis :

Le site https://www.rosello-fils.fr/ a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.

L’entreprise s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site  https://www.rosello-fils.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.rosello-fils.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site implique https://www.rosello-fils.fr/ l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.rosello-fils.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.rosello-fils.fr/ qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.rosello-fils.fr/ est mis à jour régulièrement par la société DK DIGITAL. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site https://www.rosello-fils.fr/sont la propriété exclusive de l’agence DK DIGITAL.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du représentant légal de la société.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques de l’agence de communication DK DIGITAL et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de  DK DIGITAL est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité :

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

La société DK DIGITAL ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site de la société DK DIGITAL.

La société  DK DIGITAL ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.rosello-fils.fr/

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La société DK DIGITAL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable.

5. Protection des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Les informations recueillies par les formulaires sont destinées uniquement aux services proposés par le site https://www.rosello-fils.fr/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.rosello-fils.fr/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.rosello-fils.fr/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

6. Loi Informatique et Liberté :

Les données à caractère personnel que vous nous communiquez sont nécessaires au traitement des demandes d’information, de devis, à l’exécution d’offres de services comme à la gestion de vos demandes. Elles sont destinées à la DK DIGITAL. A cette fin, elles pourront être transmises aux prestataires et partenaires contractuellement liés à la DK DIGITAL. Sauf opposition de votre part, elles peuvent être utilisées pour des services personnalisés, d’information, de newsletter, de propositions de services, d’enquêtes et de statistiques.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.

7. Liens hypertextes et cookies.

Un cookie est un témoin de connexion utilisé dans le cadre de la navigation internet. Généralement, un cookie informatique est un simple fichier stocké sur le disque dur de votre terminal. La société DK DIGITAL utilise des cookies pour votre confort de navigation et notamment pour stocker des informations qui seront réutilisées lors de votre prochaine visite.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.  Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent DK DIGITAL à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Le site https://www.rosello-fils.fr/  contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la société DK DIGITAL. Cependant, la société DK DIGITAL n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

8. Crédits (conception, développements et photographies) :

Le site de l’agence https://www.rosello-fils.fr/  est réalisé par DK DIGITAL (ergonomie et conception)